Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALCANA
ROCHE FRANCE (SARL)
Numéro de dépôt :
3193743
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ALCANA
Déposée le 8 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALCANA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE domicilié(e) 70 RUE DE QUEBEC , ZI CHEF DE BAIE,17041 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 750 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE FRANCE domicilié(e) 60 RUE DE QUEBEC , ZI CHEF DE BAIE,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCHE FRANCE (SARL) - 70 RUE DE QUEBEC , ZI CHEF DE BAIE,17041 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17041 - France - SIREN 325750883
ROCHE FRANCE - 60 RUE DE QUEBEC , ZI CHEF DE BAIE,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet total n°379249 - Publication au BOPI 2003-10-08
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Fenêtres-châssis portes-balcons portes-fenêtres portes d'entrée portes de service portes-balcons, fenêtres et châssis coulissants
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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